Mentions Légales

I. ÉDITEUR

II. HÉBERGEUR

  • Hébergeur : Shopify Inc.
  • Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ontario K2P 1LA, Canada

III. RESPONSABILITÉ DE L'ÉDITEUR

AB ECOM met tout en œuvre pour offrir à ses utilisateurs la meilleure expérience de navigation possible ainsi que des informations complètes et pertinentes. Cependant, AB ECOM ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site. Si vous remarquez un contenu inapproprié ou illicite, veuillez nous le signaler à l’adresse suivante : contact@calendrierdufacteur.fr.

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.calendrierdufacteur.fr, notamment les textes, images et logos, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

V. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur notre site.

VI. MÉDIATION ET LITIGES

Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur compétent sera désigné conformément à la réglementation en vigueur. Pour toute question ou assistance, veuillez nous contacter à : contact@calendrierdufacteur.fr.

VII. COOKIES

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez gérer vos préférences et consulter les détails dans notre Politique de Cookies.

VIII. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Nos Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment au bas de chaque page du site.

IX. DROIT APPLICABLE

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 01 janvier 2025